Conseils r\u00e9gionaux, c’est quoi et comment ?<\/p>\n\n\n\n
Notre pays, la Guin\u00e9e entre dans le dernier cycle de la mise en place des institutions fa\u00eeti\u00e8res de la 5\u00e8me R\u00e9publique. Le 29 novembre prochain, ce sera l’\u00e9lection des Conseillers r\u00e9gionaux sur toute l’\u00e9tendue du territoire national.<\/p>\n\n\n\n
De quoi s’agit-il exactement et comment tout cela va-t-il se passer concr\u00e8tement ? Qui vote ? Qui peut \u00eatre candidat ? Combien de conseillers chaque commune enverra-t-elle au Conseil r\u00e9gional ? Explications pratiques \u00e0 l’intention du citoyen lambda.<\/p>\n\n\n\n
La mise en place tr\u00e8s prochaine du S\u00e9nat en R\u00e9publique de Guin\u00e9e ne peut se comprendre sans une autre \u00e9tape institutionnelle : l’installation des conseils r\u00e9gionaux. En effet, ce sont les conseillers r\u00e9gionaux qui composeront avec les conseillers communaux le coll\u00e8ge \u00e9lectoral appel\u00e9 \u00e0 \u00e9lire les deux tiers des membres du futur S\u00e9nat.<\/p>\n\n\n\n
Avant de parler donc du choix des s\u00e9nateurs, il faut d’abord mettre en place ces conseils r\u00e9gionaux. Mais attention \u00e0 une confusion possible : les Guin\u00e9ens ne seront pas tous appel\u00e9s aux urnes pour choisir directement leurs conseillers r\u00e9gionaux. Le Code \u00e9lectoral a pr\u00e9vu un syst\u00e8me de repr\u00e9sentation indirecte, qui repose sur les conseillers communaux d\u00e9j\u00e0 \u00e9lus.<\/p>\n\n\n\n
Alors, comment cela va-t-il fonctionner concr\u00e8tement ?<\/p>\n\n\n\n
Le Conseil r\u00e9gional est l’organe d\u00e9lib\u00e9rant qui administre la r\u00e9gion en tant que collectivit\u00e9 d\u00e9centralis\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n
En termes simples, c’est une assembl\u00e9e de repr\u00e9sentants des communes d’une m\u00eame r\u00e9gion. Elle est charg\u00e9e de participer \u00e0 l’administration et au d\u00e9veloppement de cet espace territorial. Et \u00e0 ce niveau, la r\u00e9gion ne doit pas \u00eatre comprise uniquement comme une circonscription administrative dirig\u00e9e par un gouverneur. Elle poss\u00e8de \u00e9galement une dimension de collectivit\u00e9 d\u00e9centralis\u00e9e, administr\u00e9e par un Conseil r\u00e9gional \u00e9lu.<\/p>\n\n\n\n
Ceci est une distinction importante : le gouverneur repr\u00e9sente l’\u00c9tat dans la r\u00e9gion, tandis que le Conseil r\u00e9gional repr\u00e9sente les collectivit\u00e9s territoriales. Cf. article 211 du Code \u00e9lectoral, loi organique L\/2025\/026\/CNT du 27 septembre 2025 portant Code \u00e9lectoral.<\/p>\n\n\n\n
C’est ici que se trouve la principale particularit\u00e9 de cette \u00e9lection. Le coll\u00e8ge \u00e9lectoral ne sera pas constitu\u00e9 de l’ensemble des citoyens inscrits sur les listes \u00e9lectorales. Il sera uniquement compos\u00e9 des conseillers communaux de la r\u00e9gion concern\u00e9e. En clair, ce sont les \u00e9lus des diff\u00e9rentes communes qui vont choisir, parmi eux, ceux qui les repr\u00e9senteront au Conseil r\u00e9gional.<\/p>\n\n\n\n
Prenons un exemple. Dans la r\u00e9gion administrative de Kindia, les conseillers communaux des diff\u00e9rentes communes relevant de cette r\u00e9gion participeront \u00e0 la constitution du Conseil r\u00e9gional de Kindia. Chaque conseil communal choisira en son sein ses repr\u00e9sentants.<\/p>\n\n\n\n
Il ne s’agit donc pas d’une \u00e9lection populaire directe, mais d’une \u00e9lection au suffrage indirect organis\u00e9e \u00e0 l’int\u00e9rieur des conseils communaux. Cf. article 212 du Code \u00e9lectoral.<\/p>\n\n\n\n
Le nombre de repr\u00e9sentants d\u00e9pend de l’effectif du conseil communal. Le Code \u00e9lectoral a pr\u00e9vu deux cat\u00e9gories :<\/p>\n\n\n\n
Autrement dit, plus le conseil communal compte de membres, plus sa repr\u00e9sentation au niveau r\u00e9gional peut \u00eatre importante.
Voici quelques exemples pour mieux comprendre :
Effectif du Conseil communal par rapport au nombre de repr\u00e9sentants au Conseil r\u00e9gional :<\/p>\n\n\n\n
11 conseillers = 1
20 conseillers = 1
29 conseillers = 1
30 conseillers = 2
35 conseillers = 2
45 conseillers = 2.<\/p>\n\n\n\n
Il faut toutefois pr\u00e9ciser que le calcul se fait \u00e0 partir du nombre de conseillers composant chaque conseil communal, et non du nombre d’habitants de la commune. Une commune tr\u00e8s peupl\u00e9e n’obtient donc pas automatiquement un nombre sup\u00e9rieur de repr\u00e9sentants si son conseil communal ne d\u00e9passe pas le seuil pr\u00e9vu par la loi. Cf. article 212 du Code \u00e9lectoral.<\/p>\n\n\n\n
La loi est particuli\u00e8rement claire sur ce point. Pour si\u00e9ger au Conseil r\u00e9gional, il faut d\u00e9j\u00e0 \u00eatre membre \u00e9lu d’un conseil communal. Cela signifie qu’un citoyen qui n’a pas \u00e9t\u00e9 \u00e9lu conseiller communal ne peut pas se pr\u00e9senter directement pour obtenir un si\u00e8ge au Conseil r\u00e9gional. Le Conseil r\u00e9gional sera donc constitu\u00e9 exclusivement \u00e0 partir des \u00e9lus communaux.<\/p>\n\n\n\n
Il existe \u00e9galement une r\u00e8gle importante concernant le cumul des fonctions : la qualit\u00e9 de membre du Conseil r\u00e9gional est incompatible avec celle de membre de l’ex\u00e9cutif communal. De m\u00eame, un membre de l’ex\u00e9cutif r\u00e9gional ne peut conserver simultan\u00e9ment la qualit\u00e9 de membre d’un conseil communal.<\/p>\n\n\n\n
En termes simples, la loi veut \u00e9viter le cumul de certaines responsabilit\u00e9s ex\u00e9cutives et d\u00e9lib\u00e9ratives locales. Cf. articles 215 et 216 du Code \u00e9lectoral.<\/p>\n\n\n\n
C’est le moment concret de l’op\u00e9ration. Chaque conseil communal devra r\u00e9unir ses membres pour proc\u00e9der au choix de ses repr\u00e9sentants au Conseil r\u00e9gional.<\/p>\n\n\n\n
Voici le m\u00e9canisme :<\/p>\n\n\n\n
Premi\u00e8re \u00e9tape : les conseillers communaux prennent connaissance du nombre de si\u00e8ges auxquels leur commune a droit, selon l’effectif de leur conseil.<\/p>\n\n\n\n
Deuxi\u00e8me \u00e9tape : les candidatures sont d\u00e9clar\u00e9es aupr\u00e8s du d\u00e9membrement de l’organisme national charg\u00e9 de la gestion des \u00e9lections, 45 jours avant le scrutin. Cf. article 217 du Code \u00e9lectoral.<\/p>\n\n\n\n
Troisi\u00e8me \u00e9tape : les conseillers communaux proc\u00e8dent \u00e0 l’\u00e9lection en leur sein de leurs repr\u00e9sentants parmi les membres de leur propre conseil.<\/p>\n\n\n\n
Quatri\u00e8me \u00e9tape : le choix s’effectue au scrutin majoritaire \u00e0 un tour. Ce qui veut dire que le ou les candidats qui obtiennent le plus grand nombre de voix sont \u00e9lus, dans la limite des si\u00e8ges attribu\u00e9s \u00e0 la commune.<\/p>\n\n\n\n
Prenons un exemple concret.
Imaginons une commune dont le conseil compte 35 conseillers communaux. Cette commune a droit \u00e0 deux repr\u00e9sentants au Conseil r\u00e9gional.
Supposons que trois conseillers communaux se portent candidats : A, B et C. \u00c0 l’issue du vote, A obtient 15 voix, B en obtient 12 et C en obtient 8. Les deux premiers, A et B, sont \u00e9lus. Ils repr\u00e9senteront leur commune au Conseil r\u00e9gional. Il n’y a pas de second tour pr\u00e9vu pour ce scrutin majoritaire \u00e0 un tour. Cf. articles 212, 215 et 217 du Code \u00e9lectoral.<\/p>\n\n\n\n
Non ! C’est une autre diff\u00e9rence fondamentale avec les \u00e9lections pr\u00e9sidentielles, l\u00e9gislatives ou communales au suffrage universel direct. Les citoyens ordinaires n’auront pas \u00e0 se d\u00e9placer dans les bureaux de vote pour choisir les conseillers r\u00e9gionaux. Le choix se fera au sein des conseils communaux, par les conseillers habilit\u00e9s \u00e0 voter. Il ne faut donc pas confondre les \u00e9lections r\u00e9gionales avec un scrutin populaire organis\u00e9 dans les quartiers et les districts.<\/p>\n\n\n\n
L’organisme national en charge des \u00e9lections assure l’organisation et la gestion du processus \u00e9lectoral conform\u00e9ment aux dispositions du Code \u00e9lectoral.<\/p>\n\n\n\n
Les op\u00e9rations de vote, de d\u00e9pouillement et de proclamation des r\u00e9sultats sont soumises aux r\u00e8gles g\u00e9n\u00e9rales pr\u00e9vues par le Code. Cf. article 218, qui renvoie aux articles 74 \u00e0 122 du Code \u00e9lectoral.<\/p>\n\n\n\n
Apr\u00e8s le vote, les r\u00e9sultats sont \u00e9tablis et transmis conform\u00e9ment aux proc\u00e9dures \u00e9lectorales. Mais que se passe-t-il si un candidat ou un acteur concern\u00e9 conteste la r\u00e9gularit\u00e9 du scrutin ?<\/p>\n\n\n\n
Le Code \u00e9lectoral a confi\u00e9 le contentieux des \u00e9lections r\u00e9gionales \u00e0 la Cour d’appel territorialement comp\u00e9tente.
Cette juridiction examine les \u00e9ventuelles contestations et statue dans les d\u00e9lais pr\u00e9vus par la loi.<\/p>\n\n\n\n
En l’absence de contestation dans les d\u00e9lais l\u00e9gaux, la Cour d’appel proclame les r\u00e9sultats d\u00e9finitifs.<\/p>\n\n\n\n
En cas de contestation, elle peut valider les r\u00e9sultats ou annuler l’\u00e9lection. Si le scrutin est annul\u00e9, de nouvelles \u00e9lections doivent \u00eatre organis\u00e9es dans les 30 jours suivant la d\u00e9cision d’annulation. Cf. article 219 du Code \u00e9lectoral.<\/p>\n\n\n\n
L’\u00e9lection des conseillers r\u00e9gionaux ne constitue que la premi\u00e8re \u00e9tape. Une fois le Conseil r\u00e9gional constitu\u00e9, ses membres devront \u00e9lire leur propre Bureau ex\u00e9cutif. Ce bureau comprend un pr\u00e9sident et plusieurs vice-pr\u00e9sidents. Le nombre de vice-pr\u00e9sidents ne peut d\u00e9passer cinq.<\/p>\n\n\n\n
Le pr\u00e9sident et les vice-pr\u00e9sidents sont \u00e9lus par les conseillers r\u00e9gionaux eux-m\u00eames, au scrutin secret.
Pour \u00eatre \u00e9lu au premier tour, un candidat doit obtenir la majorit\u00e9 absolue des voix, c’est-\u00e0-dire plus de la moiti\u00e9 des suffrages valablement exprim\u00e9s.<\/p>\n\n\n\n
Si aucun candidat n’atteint cette majorit\u00e9, un second tour est organis\u00e9 \u00e0 la majorit\u00e9 relative. En cas d’\u00e9galit\u00e9, la femme candidate est d\u00e9clar\u00e9e \u00e9lue ; \u00e0 d\u00e9faut, le candidat le plus jeune l’emporte.<\/p>\n\n\n\n
Il faut \u00e9galement savoir que les candidats \u00e0 la pr\u00e9sidence et aux vice-pr\u00e9sidences doivent pr\u00e9senter par \u00e9crit aux membres du Conseil r\u00e9gional les grandes orientations de leur programme.<\/p>\n\n\n\n
L’installation du Conseil r\u00e9gional et l’\u00e9lection de son Bureau ex\u00e9cutif doivent intervenir lors de la premi\u00e8re session, convoqu\u00e9e par arr\u00eat\u00e9 du ministre charg\u00e9 de la D\u00e9centralisation, au plus tard quinze jours apr\u00e8s la proclamation des r\u00e9sultats d\u00e9finitifs. Cf. articles 213 et 214 du Code \u00e9lectoral.<\/p>\n\n\n\n
Les conseillers r\u00e9gionaux sont \u00e9lus pour un mandat de cinq ans, renouvelable. Ils exerceront donc leurs fonctions pendant cinq ann\u00e9es, sauf cessation anticip\u00e9e du mandat dans les conditions pr\u00e9vues par la loi.
Leur remplacement, en cas de d\u00e9c\u00e8s, de d\u00e9mission ou d’emp\u00eachement d\u00e9finitif, s’effectue dans les m\u00eames conditions que celles qui ont pr\u00e9sid\u00e9 \u00e0 leur \u00e9lection. Cf. article 212 du Code \u00e9lectoral.<\/p>\n\n\n\n
La r\u00e9ponse est simple : parce que les conseillers r\u00e9gionaux feront partie du coll\u00e8ge \u00e9lectoral appel\u00e9 \u00e0 choisir les s\u00e9nateurs. En effet, pour l’\u00e9lection des deux tiers du S\u00e9nat, le Code \u00e9lectoral pr\u00e9voit la participation des conseillers communaux et des conseillers r\u00e9gionaux, selon les circonscriptions et les modalit\u00e9s fix\u00e9es par la loi. Il faut donc d’abord constituer les conseils r\u00e9gionaux afin que leurs membres puissent prendre part au processus s\u00e9natorial.<\/p>\n\n\n\n
Le calendrier institutionnel suit ainsi une logique pr\u00e9cise :
Les citoyens \u00e9lisent leurs conseillers communaux.
Les conseillers communaux choisissent, en leur sein, leurs repr\u00e9sentants au Conseil r\u00e9gional.
Les conseils r\u00e9gionaux sont install\u00e9s et leurs bureaux ex\u00e9cutifs sont \u00e9lus.
Les conseillers communaux et conseillers r\u00e9gionaux participent ensuite \u00e0 l’\u00e9lection des deux tiers des s\u00e9nateurs.
Le Pr\u00e9sident de la R\u00e9publique choisit le tiers restant des membres du S\u00e9nat. Cf. articles 182, 187 et 212 du Code \u00e9lectoral ; articles 108 et 110 de la Constitution du 26 septembre 2025.<\/p>\n\n\n\n
CE QU’IL FAUT RETENIR<\/p>\n\n\n\n
Les \u00e9lections r\u00e9gionales ne sont pas des \u00e9lections au cours desquelles chaque citoyen choisit directement son repr\u00e9sentant r\u00e9gional. Le m\u00e9canisme est diff\u00e9rent : les citoyens ont d\u00e9j\u00e0 \u00e9lu leurs conseillers communaux. Ce sont maintenant ces derniers qui vont choisir, parmi eux, les repr\u00e9sentants de leurs communes au Conseil r\u00e9gional.
Chaque commune dispose d’un ou de deux repr\u00e9sentants selon le nombre de conseillers qui composent son conseil communal.<\/p>\n\n\n\n
Une fois les conseils r\u00e9gionaux constitu\u00e9s, leurs membres \u00e9lisent leurs pr\u00e9sidents et vice-pr\u00e9sidents. Ils rejoignent ensuite les conseillers communaux dans le coll\u00e8ge \u00e9lectoral charg\u00e9 de participer \u00e0 la d\u00e9signation des s\u00e9nateurs.<\/p>\n\n\n\n
Merci de votre patience. \u00c7\u00e0 a \u00e9t\u00e9 long, mais je crois qu’on en sort toujours moins b\u00eate.<\/p>\n\n\n\n
Je vous reviendrai incessamment pour encore \u00e9l\u00e9mentariser le processus de l’\u00e9lection des s\u00e9nateurs. \u00c0 tout \u00e0 l’heure !<\/p>\n\n\n\n
<\/p>\n\n\n\n
PAR TABOUNA SYLLA<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"
Conseils r\u00e9gionaux, c’est quoi et comment ? Notre pays, la Guin\u00e9e entre dans le dernier cycle de la mise en place des institutions fa\u00eeti\u00e8res de […]<\/a><\/p>\n<\/div>","protected":false},"author":2,"featured_media":0,"comment_status":"closed","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":[],"categories":[1],"tags":[],"_links":{"self":[{"href":"http:\/\/www.lefolan.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/1845"}],"collection":[{"href":"http:\/\/www.lefolan.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"http:\/\/www.lefolan.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"http:\/\/www.lefolan.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/2"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"http:\/\/www.lefolan.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=1845"}],"version-history":[{"count":1,"href":"http:\/\/www.lefolan.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/1845\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":1846,"href":"http:\/\/www.lefolan.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/1845\/revisions\/1846"}],"wp:attachment":[{"href":"http:\/\/www.lefolan.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=1845"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"http:\/\/www.lefolan.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=1845"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"http:\/\/www.lefolan.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=1845"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}